Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RG - ROLAND GARROS
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à Paris

Numéro de dépôt :
1389095
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1997
RG - ROLAND GARROS de FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d\'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à Paris

Présentation de la marque RG - ROLAND GARROS

Déposée le 14 janvier 1987 par FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RG - ROLAND GARROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à Paris, domicilié(e) Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett, 75016 PARIS. - France.

La marque RG - ROLAND GARROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RG - ROLAND GARROS est expirée depuis le 14 janvier 1997.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à Paris a également déposé les autres marques suivantes : RG ROLAND GARROS , RG , RG , RG ROLAND GARROS , LE HAMEAU DE PARIS , ROLAND GARROS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à Paris - Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 17 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54027 - Publication au BOPI 1991-06-17

Inscription le 21 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49517 - Publication au BOPI 1990-11-21

Inscription - Concession de licence n°23457 - Publication au BOPI

Tissus et produits non compris dans d'autres classes et notamment produits en éponge; couvertures de lit et de table.